Bibliographie

Nous vous précisons que cette étude s’incrit dans un parcours universitaire. A cette occasion, un certain formalisme est imposé de manière à rendre plus clair l’exposé et à en permettre une analyse postérieure par le lecteur.

Dans cette objetif, nous vous communiquons la bibliographie complète étudiée lors de la préparation de l’étude.

Celle-ci ne comporte pas les références des différents codes utilisés. En outre, vous y trouverez les références précises concernant les différentes sources utilisées, qu’il s’agisse des ouvrages généraux mais aussi des articles de doctrine et d’étude de la jurisprudence.

Manuels

C. Gavalda & J. Stoufflet – Droit bancaire, Lexis Nexis 6ème édition ;
C. Gavalda & J. Stoufflet – ” Traité de droit du crédit “, Litec, tome II, 1997 ;
Lamy ” Droit du financement ” 2005;

J.-L. Rives-Langes et M. Contamine-Raynaud, Précis de Droit bancaire, Dalloz 6è Edition, 1995 ;

Th. Bonneau – Droit bancaire, Domat-Monrchrestien ;

Mélanges :
J. Stoufflet – ” Retour sur la responsabilité du banquier donneur de crédit “, Mélanges Cabrillac 1999, p.517 ;
C. Gavalda – ” Crédits irréguliers dits parfois ” Crédits noirs ” “, Mélanges Cabrillac 1999, p. 469 ;

Revues, recueils

Banque & Droit :
R. Dammann – ” La situation des banques, titulaires de sûreté, après la loi de sauvegarde des entreprises “, Banque & Droit n°103, septembre-octobre 2005, p. 16.
D. Legeais – ” La responsabilité des banques mise en cause par les cautions “, Banque & Droit n°69 – janvier-février 2000, p. 38 et p. 66 ;
Banque Stratégie :
J. Tamba – ” Les principales nouveautés de la loi sur la sauvegarde des entreprises “, n° 231 novembre 2005, p. 22 ;

Droit & patrimoine :
S. Piedelièvre – ” La responsabilité liée à une opération de crédit “, Droit & Patrimoine n°89 janvier 2001, p. 63 ;
D. Bouchery – ” La responsabilité des banques dans les procédures : comment prévenir le risque de rupture ou de soutien abusif ? “, Droit & Patrimoine n°57 février 1998, p. 53 ;
F-J Crédot – ” L’octroi de crédits et l’obligation de conseil du banquier “, Droit et patrimoine janvier 1994, p. 34 ;

Gazette du palais :
R. Routier – ” Le cantonnement de la responsabilité pour soutien abusif – Commentaire de l’article L. 650-1 du Code de commerce “, vendredi 9-samedi 10 septembre 2005 Gazette du palais, p.33 ;

La semaine juridique (JCP) :

Edition générale :
D. Legeais – note sous l’arrêt Cass. Com. 26 oct. 1999, JCP 2000, 10262 ;
JCP 1996, IV, 1839 ;
JCP 1996, IV, 1183 ;
JCP 1996, IV, 972 ;
JCP 1995, IV, 2088 ;
JCP 1993, II, 22122, Pollaud-Dulian, note sous Cass. ass. plén. 9 juillet 1993, Société Générale c/ Guiraud…
JCP 1988, II, 20927, Jeantin ;
JCP 1985, I, 3221, Gavalda et Stoufflet ;
JCP 1979, II, 19133, note Stoufflet sous Cass. com. 5 déc.1978 ;
JCP 1976, II, 18327, note Gavalda et Stoufflet sous Cass. com. 7 janvier 1976 ;
JCP 1968, II, 15518, note Stoufflet sous CA Paris 26 mai 1968 ;
J. Stoufflet – ” L’ouverture de crédit peut-elle être source de responsabilité envers les tiers “, JCP 1965, I, 1882 ;

Edition Entreprise et affaires :
JCP E 2002, 852 ;
A. Gourio, note sous l’arrêt Com. 26 mars 2002, Epx Thierry c/ Banque régionale d’escompte et de dépôt ;
JCP E 1999, 1730, Legeais ;
JCP E 1999, p. 763, paragraphe 20, Gavalda et Stoufflet;
JCP E 1998, p. 1831, D. Legeais, note sous l’arrêt Cass. com. 23 juin 1998 ; SA Généfim c/ Damis et autres ;
Note sous l’arrêt Cass. com. 3 juin 1997, JCP E 1998, p.322 ;
Note sous l’arrêt CA Grenoble, ch. com., 12 sept. 1996, JCP E 1998, p.323 JCP E 1995, I, p. 228, n°465, obs. Gavalda et Stoufflet.
C. Gavalda et J. Stoufflet, Chronique, JCP E 1992, I, 154 ;

Petites affiches :
D. Caramalli – ” Réforme du soutien abusif de crédit : le point de vue du praticien “, Petites affiches 18 avril 2005 n°76, p.6 ;

Revue Banque :
J. Tamba – ” Principales nouveautés de la loi sur la sauvegarde des entreprises “, Rev. Banque décembre 2005 n°675, p.56 ;
J-L. Guillot & M. Boccara – ” Responsabilité du banquier prêteur à l’égard de l’emprunteur “, Rev. Banque octobre 2005 n°673, p.94 ;
D. Terminet – ” Eléments d’appréciation des risques interbancaires “, Rev. Banque février 1993 n°535, p. 30
M. Vasseur – ” Des responsabilités encourues par le banquier à raison des informations, avis et conseils dispensés à ses clients “, Rev. Banque septembre 1983 n°431, p. 943

Recueil Dalloz Sirey :
D. Robine – ” L’article L. 650-1 du Code de commerce : un ” cadeau ” empoisonné ? “, D. 2006, n°1, p. 69 ;
R. Routier – ” De l’irresponsabilité du prêteur dans le projet de loi de sauvegarde des entreprises “, D. 2005 n°22, p.1478 ;
D. 1996, informations rapides 65
S. Piedelièvre – note sous l’arrêt Cass. Civ.1ère 27 juin 1995, D. 1995, p. 621 ;
F. Derrida – note sous l’arrêt Cass. Ass.plén. 9 juillet 1993, Société Générale et autres c/ Guiraud, D. 1993, p.469 ;
F. Derrida – note sous l’arrêt Cass. com. 7 janvier 1976, D. 1976, p. 277 ;

Revue de Droit Bancaire et Financier ( ancienne Revue de droit bancaire et de la bourse ) :
F.J. Crédot & Y. Gérard – ” Encadrement de la responsabilité des créanciers pour soutien abusif “, R.D bancaire et fin. septembre-octobre 2005, p.10 ;
F.J. Crédot & Y. Gérard – ” Responsabilité pour soutien abusif envers la caution “, R.D bancaire et fin. septembre-octobre 2005, p.22 ;
J.J Daigre – ” Créances bancaires et créances ordinaires dans la faillite du client : vers deux poids, deux mesures ? “, R.D bancaire et fin. juillet-août 2005, p.3 ;
F.-X. Lucas – ” Responsabilité bancaire, Le banquier administrateur de fait par personne interposée “, R.D bancaire et fin. juillet-août 2004, p. 271 ;
I. Urbain-Parleani – ” L’octroi abusif de crédit “, R.D Bancaire et fin. n°6 – novembre/décembre 2002, p.365 ;
F.J. Crédot & Y. Gérard – articles n°6 et 7, R.D bancaire et fin. n°1 janvier-février 2001, p.11;
Article n°99, R.D bancaire et fin. n°3 mai-juin 2000 ;
R.D bancaire et financier janv-fév 2000, n°7, p. 13 ;
R.D bancaire et bourse sept-oct 1999, p. 184 et p. 186 ;
R.D bancaire et bourse sept-oct 1998, p. 173 ;
R.D bancaire et bourse janv-fév 1998, p.12 ;
R.D bancaire et bourse mars-avril 1996, p. 52 ;
R.D bancaire et bourse janv-fév 1995, p. 14 ;
R.D bancaire et bourse 1992, p. 163, obs. Crédot et Gérard sous Cass. com. 24 mars 1992 ;

Revue de jurisprudence de droit des affaires ( RJDA ) :
M-P Piniot – ” Responsabilité du banquier envers l’emprunteur “, RJDA juin 1999, p. 495 ;
RJDA janvier 1998, n° 90 et 91, p. 55 ;
P. Leclercq – ” L’obligation de conseil du banquier dispensateur de crédit “, RJDA avril 1995, p. 322 ;
RJDA janvier 1995, n° 48, p. 41 ;

Revue mensuelle LexisNexis Jurisclasseur – Contrats-Concurrence-Consommation :
G. Raymond, note sous CA Rennes 18 février 2005, Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Bretagne c/ M. Emmanuel C., Rev. LexisNexis, août-septembre 2005, p. 25 ;

Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) :
D. Legeais, ” Responsabilité bancaire – Loi du 26 juillet 2005 relative à la sauvegarde des entreprises “, RTD Com. octobre-décembre 2005, p. 820.
D. Legeais, note sous Cass. com. 22 mars 2005, Boyer c/ Crédit Lyonnais, RTD Com. avril-juin 2005, p. 402 ;
D. Legeais, note sous CA Versailles, 13ème Ch., 29 avril 2004, Chouraqui et autres c/ M. Segard, RTD Com. avril-juin 2005, p. 403 ;
D. Legeais, note sous Cass. com. 19 nov. 2003, RTD Com. 2004, p. 145 ;
M. Cabrillac, note sous l’arrêt Cass. Com. 14 déc. 1999, BNP c/ Bouffard et autres, janv-mars 2000, p. 157 ;
RTD Com. 1998, 188, M. Cabrillac, note sous Com. 7 oct. 1997, CRCAM c/ Abbadie;
RTD Com. 1996, 701, M. Cabrillac, note sous Com. 18 juin 1996, BNP c/ Bery ;
M. Cabrillac, note sous l’arrêt Cass. Com. 10 oct. 1995, Combalot c/ BFCC, RTD com. janv-mars 1996, p. 100 ;
M. Cabrillac, note sous l’arrêt Cass. Civ. 1ère 8 juin 1994, Calif c/ Blanchard, RTD com. janv-mars 1995, p. 170 ;

Article rédigé par Michael VILLEMONT